Mentions légales

Société propriétaire du Site

Audrey Bour représentant « BABYJOYS »
50 av guynemer
66100 PERPIGNAN
tel : 0468507456 / 0618440717
audrey@babyjoys.fr
N°SIRET : 497 601 179 00011
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement sont réalisés par BABYJOYS.

Conditions de vente

Les présentes conditions sont conclues entre

D’une part Audrey BOUR représentant la marque « BABYJOYS », 50 av guynemer 66100 PERPIGNAN - N° SIRET 497 601 179 00011,

D’autre part, les personnes souhaitant acheter nos produits, ci après nommées « l’acheteur »

L’acheteur reconnaît avoir pris connaissance, lors de sa commande, des conditions générales de vente énoncées sur cette page et déclare expressément les accepter sans réserve.

Ces conditions de vente peuvent faire l’objet de modification à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Article 1 – Prix.

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d’expédition.

BABYJOYS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

Les produits demeurent la propriété de BABYJOYS jusqu’à complet encaissement du prix par BABYJOYS.

Article 2 – Commande

Sur internet : http://www.babyjoys.fr

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si vous vous êtes clairement identifié par l’entrée de votre code client et de votre mot de passe qui vous sont strictement personnels.

Vous pouvez également commander :

par téléphone au 0618440717 – permanence téléphonique du lundi au vendredi de 9 h à 18 h (les commandes laissées sur répondeur ne seront pas prises en compte).

Par courrier, en envoyant votre commande, accompagnée de votre paiement, à – Audrey Bour – 50 av guynemer – 66100 PERPIGNAN.

Les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé de vos coordonnées, BABYJOYS ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité de livrer votre commande.

Toute commande vaut acceptation des prix et des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

BABYJOYS s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, BABYJOYS s’engage à en informer l’acheteur au plus vite.

BABYJOYS se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Article 3 – Paiement

Le règlement des achats s’effectue :

- par chèque bancaire, à l’ordre de : Audrey Bour - BABYJOYS

- par carte bancaire, via paypal, à l'adresse : b.audrey66@laposte.net

- par virement bancaire, les coordonnées bancaires seront envoyés à l'acheteur par e-mail

En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France. L’encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque.

Le chèque sera à envoyer à Audrey Bour – BABYJOYS – 50 av guynemer – 66100 PERPIGNAN.

En cas de paiement par chèque bancaire, vos articles sont réservés pour un délai de 7 jours dans nos locaux. Passé les 7 jours de réservation, les articles sont réintégrés au stock. BABYJOYS ne garanti plus leur disponibilité.

Article 4 – Livraison

Les produits BABYJOYS sont livrés en France métropolitaine, Corse, Monaco, Union Européenne, DOM et TOM.

Les livraisons se font via les services de LA POSTE à l’adresse de votre choix , en COLISSIMO SUIVI uniquement.

Les frais de port sont gratuits à partir de 150 € d'achats.

Délai de livraison : 2 jours ouvrables pour la France Métropolitaine, la Corse et Monaco.

POUR DES LIVRAISONS EN DEHORS DE CES TERRITOIRES, veuillez nous contacter au 06 18 44 07 17 ou par mail à l’adresse suivante : audrey@babyjoys.fr

BABYJOYS ne pourra être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.

Si les délais de livraisons ne peuvent être respectés, BABYJOYS en informera l’acheteur au plus vite.

Article 5 – Satisfait ou remboursé

L’acheteur dispose d’un délai de 10 jours à compter de la réception de sa commande pour retourner l’article qui ne lui conviendrait pas.

Les frais d’envoi et de retour sont alors à la charge de l’acheteur. Seul le prix du ou des articles seront remboursés. Les retours sont à effectuer à :
Audrey BOUR - BABYJOYS
50 av guynemer
66100 PERPIGNAN

Le présent droit de retour ne sera accepté que pour les articles dans leur état d’origine et complets et accompagnés d’une copie de la facture d’achat. BABYJOYS ne reprendra pas les articles lavés, incomplets, abîmés, endommagés ou salis par l’acheteur.

Les articles réalisés sur mesure, dans le cadre d’une commande spécifique, ne sont pas remboursables.

Les remboursements de nos articles sont effectués dans un délai inférieur ou égal à 5 jours après la réception des articles par nos soins.

Le remboursement s’effectuera par virement bancaire ou chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu’en soit le motif.

Article 6 – Echange

Tous les articles peuvent faire l’objet d’échange excepté pour les articles réalisés sur mesure dans le cadre d’une commande spécifique.

La demande d’échange par le client doit intervenir dans un délai de 10 jours après la réception de sa commande.

Les frais d’envoi sont alors à la charge de l’acheteur.

Si la nouvelle commande est d’un montant supérieur, l’acheteur devra joindre à la demande d’échange le paiement du reliquat. A l’inverse, si le montant de l’échange est inférieur au montant initial, l’acheteur recevra dès réception de sa demande un chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

Article 7 – Protection des données personnelles

BABYJOYS s’engage à protéger les données personnelles de ses clients.

Conformément à la loi française n° 78 – 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL) – Dossier n° 1091800 – tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à :

Audrey Bour – BABYJOYS – 50 av guynemer – 66100 PERPIGNAN

et les faire rectifier le cas échéant ou demander à ne plus y figurer. Le fichier ne pourra être cédé à toute autre entreprise.

Article 8 – Responsabilité

BABYJOYS, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne peut être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tels que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Article 9 - Propriété intellectuelle

tous les éléments du site de BABYJOYS sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de BABYJOYS. Il est donc interdit (sauf autorisation par écrit de BABYJOYS) de reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser, à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Article 10 - règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux de Perpignan.

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Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de BABYJOYS.

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL) -n° en cours - tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : Audrey Bour – BABYJOYS – 50 av guynemer – 66100 PERPIGNAN, et les faire rectifier le cas échéant.

Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Internet, BABYJOYS ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
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